La vétusté en assurance : calcul, grille & impact sur indemnisation

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ExprimĂ©e en pourcentage, la vĂ©tustĂ© correspond Ă  la perte de valeur d'un bien mobilier (ou immobilier) Ă  partir de sa date d’achat. En assurance habitation, la notion de vĂ©tustĂ© permet de mieux comprendre comment l'indemnisation d'un bien sera calculĂ©e en cas de sinistre. Mais sur quels critĂšres les assureurs se basent-ils pour Ă©valuer la vĂ©tustĂ©, et comment ce taux se calcule-t-il ? Voici un guide pour tout comprendre sur la vĂ©tustĂ© en assurance.

❓ Qu'est-ce que le taux de vĂ©tustĂ© en assurance ?

La notion de vĂ©tustĂ© d’un bien immobilier ou mobilier fait rĂ©fĂ©rence Ă  la baisse de valeur du bien au fil du temps. La vĂ©tustĂ© prend donc en compte l’impact de l’usage et de l’obsolescence d’un bien sur son prix.

On parle aussi de dĂ©prĂ©ciation d’un bien. En effet, si un bien connaĂźt un sinistre, il est raisonnable de penser qu’il connaĂźtra une baisse de valeur.

Pour rendre le concept de vĂ©tustĂ© un peu plus concret, on l’exprime sous forme de taux de vĂ©tustĂ© (pourcentage). Ce dernier est appliquĂ© par les assurances afin de calculer l’indemnitĂ© qui sera perçue par l’assurĂ©.

Pour faire ce calcul, on prend donc la valeur actuelle du bien neuf, à laquelle on applique une décote (ou abattement).

🏠 La vĂ©tustĂ© des biens immobiliers

Plusieurs critĂšres influencent la vĂ©tustĂ© d’un bien immobilier :

  • son anciennetĂ© ;
  • son Ă©tat d’usure et sa durĂ©e de vie moyenne estimĂ©e ;
  • les progrĂšs technologiques, les techniques de construction, les caractĂ©ristiques techniques au global ;
  • le niveau d’entretien.

Il existe deux façons de procĂ©der pour calculer la vĂ©tustĂ© d’un bien immobilier :

  • On calcule le taux de vĂ©tustĂ© en fonction de la globalitĂ© du bien immobilier : prix au mÂČ habitable, abattements. EXEMPLE On applique un coefficient de 20 % de vĂ©tustĂ© sur une maison de 20 ans. Sachant qu’elle avait Ă©tĂ© construite pour 300 000 €, sa valeur d’usage est estimĂ©e Ă  240 000 €.
  • On Ă©value la vĂ©tustĂ© du bien en prenant en compte les diffĂ©rents postes de construction (menuiseries, plomberie, installations, tapisserie, portes, etc.). On cumule l’ensemble de ces taux pour dĂ©finir le taux global qui sera appliquĂ©.

À noter

⚖ L’article L121-1 du Code des assurances prĂ©cise que l’indemnitĂ© due Ă  l’assurĂ© par l’assureur ne peut dĂ©passer la valeur du bien assurĂ© au moment du sinistre. Ce qu’il faut retenir, c’est que l’assurĂ© ne peut en aucun cas faire un bĂ©nĂ©fice en Ă©tant indemnisĂ© sur un bien ayant subi un sinistre.

đŸ—„ïž Calcul de la vĂ©tustĂ© pour les biens mobiliers et les objets

L’assurance applique le mĂȘme principe pour les biens mobiliers. Ce type de biens regroupe les objets que vous avez en votre possession : meubles, appareils Ă©lectromĂ©nagers, outils informatiques, etc.

Par exemple, la compagnie d’assurance estime que la valeur d’un objet baisse de 25 % par an. Chaque assurance applique sa propre grille de coefficient, d’oĂč l’intĂ©rĂȘt de bien vĂ©rifier les conditions de votre contrat d’assurance habitation.

De plus, chaque contrat d’assurance comporte Ă©galement une clause prĂ©cisant le taux de vĂ©tustĂ© maximum pour ne pas pĂ©naliser l’assurĂ© qui toucherait une indemnisation proche de 0, s’il Ă©tait trop Ă©levĂ©.

Pour comprendre comment les calculs de vétusté en assurance sont effectués, il faut distinguer 4 types de valeurs accordées aux biens :

Les différents types de valeurs
Type de garantieDĂ©finition et base de calculExemple
Valeur d'usage🧼 Valeur du bien neuf au jour du sinistre - taux de vĂ©tustĂ©.đŸ“± Votre smartphone, que vous avez achetĂ© 900 €, est actuellement estimĂ© Ă  759 €. Si le taux de vĂ©tustĂ© appliquĂ© est de 50 %, il sera donc indemnisĂ© Ă  hauteur de 379,5 € (= 759 - 50 %).
Valeur Ă  neufđŸ’¶ Valeur d’usage + complĂ©ment d’indemnisation Ă©gal au coefficient de vĂ©tustĂ© (gĂ©nĂ©ralement plafonnĂ© Ă  25 % par les assureurs)đŸ“± Vous avez achetĂ© un smartphone de marque X, achetĂ© Ă  900 € et aujourd’hui Ă©valuĂ© Ă  800. Le taux de vĂ©tustĂ© est quant Ă  lui fixĂ© Ă  30%, dĂ©passant ainsi le seuil appliquĂ© de 25 %. Le taux de vĂ©tustĂ© Ă  votre charge sera alors de 5 % (30 % - 25 %).

Vous percevrez alors une indemnisation de 760 €, correspondant Ă  800 € (valeur d’usage) - 5 % (taux de vĂ©tustĂ© Ă  votre charge).
Valeur de remplacement ou rĂ©Ă©quipement Ă  neuf✅ Indemnisation intĂ©grale selon le prix d’achat actuel.⚠ C’est le prix d’achat actuel qui est pris en compte.

Par exemple, si le prix initial d’un smartphone Ă©tait de 759 € il y a 3 ans, mais que ce mĂȘme smartphone se vend dĂ©sormais 700 €, l’indemnitĂ© sera de 700 €.
Valeur agrĂ©Ă©e🧐 Valeur convenue entre l’assurĂ© et l’assureur grĂące Ă  une expertise.
👉 Valeur basĂ©e sur l’authenticitĂ© et la valeur en l’état des objets assurĂ©s.
đŸ–Œïž S’applique Ă  des objets rares, objets de collection, Ɠuvre d’art, etc.

⚠ Attention : l’expert est choisi par vous, mais devra ĂȘtre approuvĂ© par l’assureur pour que l’expertise puisse ĂȘtre prise en compte.

Comment est calculée la vétusté pour les voitures et les deux-roues ?

Ces biens sont pris en charge par l’assurance auto ou l’assurance moto. L’assureur prend en compte :

  • l’ñge du vĂ©hicule ;
  • les kilomĂštres parcourus ;
  • l’état du marchĂ© concernant ce type de vĂ©hicule ;
  • la cote du vĂ©hicule estimĂ©e par un expert si besoin en cas de sinistre.

📑 Grille de vĂ©tustĂ© appliquĂ©e en assurance habitation

Voici un exemple de grille de vétusté applicable en assurance habitation pour les biens immobiliers :

Corps concernéVétusté en % par anFranchiseDurée de vie moyenne
Parquet13 %8 ans14 ans
Moquette13 %6 ans1 an
RevĂȘtement, dalle9 %9 ans1 an
Peinture ou papier peint13 %1 an6 ans
Menuiserie PVC13 %9 ans14 ans
Menuiserie bois ou métal8 %9 ans19 ans
Plomberie7 %3 ans14 ans
Serrure, quincaillerie12 %3 ans10 ans
Porte (Ă  l’intĂ©rieur)7 %8 ans19 ans
Radiateurs13 %3 ans9 ans
Volet roulant19 %3 ans7 ans

Ce type de grille existe aussi pour les biens mobiliers et s’applique de la mĂȘme façon. Voici un exemple de grille de vĂ©tustĂ© appliquĂ©e par l’assureur Acheel pour les biens mobiliers et les objets :

Type de bienVétusté par anDurée de vie moyenne
Meubles pour équipement intérieur, extérieur

Outillage

Appareils thermiques

Vaisselle et autres ustensiles 

Sommiers
10 %Plus de 10 ans
Appareils Ă©lectriques, Ă©lectroniques

Micro-informatique, périphériques, supports de stockage

Appareils nomades (ordinateur portable, tablette, téléphone, console)

Appareils de téléphonie

Jouets
20 %4 ans
Matelas, literie, linge de maison, textiles0 % la 1Êłá”‰ annĂ©e

40 % la 2ᔉ annĂ©e

+20 % les années suivantes
4 Ă  10 ans

💡 La vĂ©tustĂ© rĂ©cupĂ©rable, kĂ©zako ?

Vous avez peut-ĂȘtre dĂ©jĂ  entendu parler de “vĂ©tustĂ© rĂ©cupĂ©rable”. Il est en effet possible, via certains contrats d’assurance multirisques habitation, de rĂ©cupĂ©rer la vĂ©tustĂ© d’une habitation.

La rĂ©cupĂ©ration de vĂ©tustĂ© n’est possible que dans deux cas :

  • Votre contrat prĂ©voit une garantie valeur Ă  neuf. Vous pourrez toucher une indemnisation proche de la valeur rĂ©elle du bien, puisqu’elle se base sur la prise en charge de la valeur d’usage et du coefficient de vĂ©tustĂ©, gĂ©nĂ©ralement plafonnĂ© Ă  25%.
  • La garantie de remplacement ou de rĂ©Ă©quipement Ă  neuf permet de se faire rembourser au prix d’achat actuel du bien.

Pour la valeur à neuf entre autres, cette indemnisation sera effectuée en deux temps :

  1. un premier versement correspondant à la valeur d’usage ;
  2. un second versement correspondant au coefficient de vétusté.

⚙ L'impact de la vĂ©tustĂ© sur l'indemnisation de l'assurance habitation

L'indemnisation en valeur d'usage : l'importance du coefficient de vétusté

Pour souscrire Ă  un contrat assurance habitation sous les meilleures conditions, vous l’aurez compris, il est vraiment important de prendre en compte la notion de vĂ©tustĂ©.

L’indemnisation basĂ©e sur la valeur d’usage ne sera jamais intĂ©grale. Idem pour l’indemnisation en valeur Ă  neuf, bien que plus avantageuse. Sauf dans la cadre d’une garantie rĂ©Ă©quipement Ă  neuf, il reste une somme Ă  la charge de l’assurĂ©.

Indemnisation en rééquipement à neuf : la solution pour contrer la vétusté ?

Le rĂ©Ă©quipement Ă  neuf permet, quant Ă  lui, une prise en charge optimale puisqu’il propose un remboursement intĂ©gral de la valeur d’usage, sans application d’un coefficient de vĂ©tustĂ©.

Pour vous aider à faire votre choix, sachez que les garanties valeur à neuf ou rééquipement à neuf impliquent bien sûr des cotisations plus élevées. Cependant, certains contrats prévoient des conditions intéressantes au niveau du remboursement de la vétusté.

Faites appel à un conseiller expert ou à notre comparateur pour trouver l'assurance avec le meilleur remboursement !