La vétusté en assurance : calcul, grille & impact sur indemnisation

Par Eglantine Tamet

Spécialiste Assurance Habitation et Assurance Emprunteur

Exprimée en pourcentage, la vétusté correspond à la perte de valeur d'un bien mobilier (ou immobilier) à partir de sa date d’achat. En assurance habitation, la notion de vétusté permet de mieux comprendre comment l'indemnisation d'un bien sera calculée en cas de sinistre. Mais sur quels critères les assureurs se basent-ils pour évaluer la vétusté, et comment ce taux se calcule-t-il ? Voici un guide pour tout comprendre sur la vétusté en assurance.

❓ Qu'est-ce que le taux de vétusté en assurance ?

La notion de vétusté d’un bien immobilier ou mobilier fait référence à la baisse de valeur du bien au fil du temps. La vétusté prend donc en compte l’impact de l’usage et de l’obsolescence d’un bien sur son prix.

On parle aussi de dépréciation d’un bien. En effet, si un bien connaît un sinistre, il est raisonnable de penser qu’il connaîtra une baisse de valeur.

Pour rendre le concept de vétusté un peu plus concret, on l’exprime sous forme de taux de vétusté (pourcentage). Ce dernier est appliqué par les assurances afin de calculer l’indemnité qui sera perçue par l’assuré.

Pour faire ce calcul, on prend donc la valeur actuelle du bien neuf, à laquelle on applique une décote (ou abattement).

📑 Grille de vétusté appliquée en assurance habitation

Voici un exemple de grille de vétusté applicable en assurance habitation pour les biens immobiliers :

Ce type de grille existe aussi pour les biens mobiliers et s’applique de la même façon. Voici un exemple de grille de vétusté appliquée par l’assureur Acheel pour les biens mobiliers et les objets :

💡 La vétusté récupérable, kézako ?

Vous avez peut-être déjà entendu parler de “vétusté récupérable”. Il est en effet possible, via certains contrats d’assurance multirisques habitation, de récupérer la vétusté d’une habitation.

La récupération de vétusté n’est possible que dans deux cas :

• Votre contrat prévoit une garantie valeur à neuf. Vous pourrez toucher une indemnisation proche de la valeur réelle du bien, puisqu’elle se base sur la prise en charge de la valeur d’usage et du coefficient de vétusté, généralement plafonné à 25%.
• La garantie de remplacement ou de rééquipement à neuf permet de se faire rembourser au prix d’achat actuel du bien.

Pour la valeur à neuf entre autres, cette indemnisation sera effectuée en deux temps :

1. un premier versement correspondant à la valeur d’usage ;
2. un second versement correspondant au coefficient de vétusté.

⚙️ L'impact de la vétusté sur l'indemnisation de l'assurance habitation

L'indemnisation en valeur d'usage : l'importance du coefficient de vétusté

Pour souscrire à un contrat assurance habitation sous les meilleures conditions, vous l’aurez compris, il est vraiment important de prendre en compte la notion de vétusté.

L’indemnisation basée sur la valeur d’usage ne sera jamais intégrale. Idem pour l’indemnisation en valeur à neuf, bien que plus avantageuse. Sauf dans la cadre d’une garantie rééquipement à neuf, il reste une somme à la charge de l’assuré.

Indemnisation en rééquipement à neuf : la solution pour contrer la vétusté ?

Le rééquipement à neuf permet, quant à lui, une prise en charge optimale puisqu’il propose un remboursement intégral de la valeur d’usage, sans application d’un coefficient de vétusté.

Pour vous aider à faire votre choix, sachez que les garanties valeur à neuf ou rééquipement à neuf impliquent bien sûr des cotisations plus élevées. Cependant, certains contrats prévoient des conditions intéressantes au niveau du remboursement de la vétusté.