Garantie ITT : pourquoi elle est indispensable
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Un accident ou une maladie entraînant une incapacité totale et temporaire de travailler vous empêche de payer les mensualités de votre prêt immobilier ? La garantie ITT de votre assurance emprunteur prend le relais sur le remboursement de votre crédit jusqu’à ce que vous puissiez reprendre votre activité professionnelle et percevoir des revenus. Vous l’aurez compris, elle est donc indispensable ! Mais comment s’applique t-elle ?
| 🧐 Assurance ITT, c'est quoi ? | L’assurance ITT prend en charge le remboursement de votre prêt immobilier en cas d’arrêt de travail temporaire. |
| 📊 Comment est évaluée l’ITT ? | C’est le médecin de l’assureur qui l’évalue. Une incapacité est totale si le taux d’invalidité atteint 100 %. S’il se situe en dessous de 100 %, l’incapacité est alors partielle. |
| 💶 Quelle est l’indemnisation de l’ITT ? | Il existe deux types d’indemnisation :
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🤔 C'est quoi une assurance ITT (Incapacité Temporaire Totale de Travail) ?
La garantie Incapacité Temporaire de Travail (ITT) prend en charge le remboursement de votre prêt immobilier en cas d’arrêt de travail temporaire.
Autrement dit, si vous ne pouvez plus exercer votre activité professionnelle et donc percevoir de revenus, la garantie ITT vous permet de continuer à rembourser les mensualités de votre emprunt immobilier.
Ne confondez pas la garantie ITT de votre assurance emprunteur avec la notion d’ITT en droit pénal. Celle-ci correspond à une incapacité de travail totale et ne se limite pas dans le temps.
❌ Les exclusions de garantie ITT
La garantie ITT n’intervient pas dans certaines situations, et ce, même si vous disposez d’un arrêt de travail :
- Une maladie connue mais non déclarée dans le questionnaire de santé, s’apparentant à une fausse déclaration volontaire ;
- Une participation volontaire à une émeute, une guerre, un acte de terrorisme ou à une tentative de record lors duquel vous vous êtes blessé ;
- Une tentative de suicide ;
- La pratique d’un sport extrême, comme le parachutisme, la plongée sous-marine, un sport de combat, etc. ;
- L’exercice d’une profession jugée risquée, comme militaire, pompier, guide de haute montagne, etc. ;
- Un arrêt de travail faisant suite à une grossesse et le congé maternité.
Sachez cependant que vous pouvez être couvert par la garantie ITT contre certaines pathologies ou problèmes psychiatriques en rachetant l’exclusion. En échange d’une surprime, vos mensualités de prêt peuvent être prises en charge si vous souffrez de dépression par exemple.
Si vous exercez une profession ou pratiquez une activité sportive à risque, votre assureur peut vous proposer un tarif spécifique.
🤓 Comment est évaluée l'Incapacité Temporaire Totale de Travail ?
Votre assureur mandate un médecin expert qui va confirmer l’incapacité temporaire totale de travail après son examen médical. Il devra évaluer votre état de santé à partir de votre accident ou de la détection de la maladie, jusqu’à la phase de consolidation.
On juge une incapacité totale si le taux d’invalidité atteint 100 %. C’est le cas, par exemple, d’une tétraplégie après un traumatisme grave. S’il se situe en dessous de 100 %, on considère l’incapacité comme partielle, que l’on classe en 4 niveaux.
EXEMPLE Si vous perdez un bras après un accident de la route (on ne vous le souhaite pas évidemment !), votre taux d’invalidité se situe entre 50 et 60 %. Si vous perdez toutes vos dents, votre taux d’invalidité varie entre 10 et 15 %.
💸 Quelle indemnisation de l'assurance pour une ITT ?
Une fois reçu la déclaration de sinistre, votre assureur désigne un médecin expert qui évaluera votre incapacité. Si elle existe belle et bien, les mensualités de votre crédit immobilier seront prises en charge par votre assureur.
Cependant, la garantie ITT ne se charge pas de rembourser l’intégralité de votre emprunt. Elle prend le relais jusqu’à la reprise de votre activité professionnelle.
Vous pouvez bénéficier de deux types d’indemnisation :
- Une indemnisation forfaitaire : votre assureur paie une somme fixe basée sur la quotité souscrite, abstraction faite de vos revenus. Dans ce cas, si vous êtes seul emprunteur, la garantie ITT prend en charge 100 % de vos mensualités de prêt pendant toute la durée de votre arrêt maladie. En revanche, si vous avez souscrit un emprunt immobilier à deux, avec une répartition des quotités, comme par exemple, 60 % pour vous et 40 % pour le co-emprunteur, la garantie ITT couvrira seulement 60 % des mensualités.
- Une prise en charge indemnitaire : ici, la prise en charge est proportionnelle à votre perte de revenus réelle. Elle tient compte des indemnités versées par les prévoyances, dont la Sécurité sociale. Ainsi, si vous percevez votre salaire tous les mois durant votre arrêt, votre assureur n’interviendra pas.
Attention, une fois le type d’indemnisation choisi, vous ne pouvez pas revenir en arrière. Ayez en tête, que généralement, l’indemnisation forfaitaire est plus avantageuse pour vous et s’applique le plus souvent.
⏳Quelle est la durée de franchise en cas d'incapacité temporaire totale (ITT) ?
Le délai de franchise est la période qui suit l’arrêt de travail durant laquelle votre assureur ne vous couvre pas. Chaque assureur fixe librement ce délai, d’où l’importance de comparer les assurances emprunteur pour choisir la plus avantageuse !
Le délai de franchise peut aussi varier en fonction de votre activité professionnelle :
- Si vous êtes salarié : le délai de franchise habituel est de 90 jours ;
- Si vous exercez une profession libérale ou êtes travailleur non salarié, le délai varie entre 15 et 60 jours.
Si vous êtes salarié et profitez d’une convention collective ou d’un régime de prévoyance vous allouant une couverture de salaire, le délai de franchise peut aller jusqu’à 180 jours.
💬 FAQ : en savoir plus sur l'assurance ITT
⚖️ La garantie ITT est-elle obligatoire dans une assurance de prêt ?
Tout dépend du type d’achat immobilier que vous faites. Si vous empruntez pour acheter un logement résidentiel (achat ou construction d’une résidence principale ou secondaire), la garantie ITT est obligatoire dans votre contrat d’assurance emprunteur.
Ceci étant dit, si vous contractez un crédit pour financer un investissement locatif (logement destiné à être loué), vous n’êtes pas obligé de souscrire une assurance ITT. Pour la simple et bonne raison que même en cas de sinistre vous empêchant de travailler temporairement, votre banque prêteuse estime que vous pouvez continuer à rembourser votre emprunt grâce aux revenus générés par les loyers de vos locataires.
🧐 Quelle différence entre ITT et IPT ?
La différence est le niveau d’incapacité et le caractère permanent ou temporaire. Si le taux d’invalidité est supérieur à 66 %, l’emprunteur peut faire valoir la garantie IPT (Invalidité Permanente Totale), une fois son état de santé consolidé et l’examen du médecin-expert mandaté par l’assureur.
🗂 Qui prend en charge les ITT ?
C’est votre assureur qui prend le relais et rembourse vos mensualités de prêt immobilier en fonction des modalités et à hauteur de la quotité souscrite. Cette prise en charge se termine lorsque vous reprenez votre activité professionnelle.
💰 Quel est le coût d'une assurance ITT ?
Le prix d’une garantie ITT (Incapacité Temporaire Totale de travail) est directement compris dans le coût de l’assurance emprunteur. Autrement dit, il est difficile d’identifier un prix spécifique.
Ce que nous pouvons vous dire, c’est qu’il est largement influencé par le profil de l’emprunteur. C’est-à-dire que l’assureur analyse toujours les risques liés à celui-ci, notamment par rapport à son état de santé. C’est pour cette raison qu’il vous demande de remplir un questionnaire médical.
Autre point : le tarif d’une garantie Incapacité Temporaire de Travail (ITT) fluctue en fonction de la répartition de la quotité d’assurance choisie.
Pour ces raisons, nous vous recommandons d’effectuer plusieurs devis et de les comparer pour choisir la meilleure assurance emprunteur incluant la garantie ITT.