Faire garder ses enfants à domicile : quelle responsabilité et quelle assurance ?
Le week-end arrive et vous avez décidé de faire garder vos enfants à domicile ? Vous ne savez pas exactement ce que couvre votre assurance habitation ? Pas de panique, c’est en réalité plus simple qu’il n’y paraît.
Assurances et garde d’enfants : être bien informé
Savoir comment bien s’assurer en toutes circonstances, c’est d’abord être bien renseigné. Si vous êtes parents et que vos enfants ont besoin d’être gardés, il n’est pas toujours évident de déterminer quel type d’assurance est nécessaire et la plus adaptée à vos besoins. Une chose est certaine : il faut être assuré !
En tant que parents, vous avez peut-être décidé de faire appel à une personne à domicile pour s’occuper de vos enfants lorsqu’ils ne sont pas à l’école. Avec les vacances qui approchent, cette solution est aussi souvent envisagée. Dans certains cas, vous devenez employeur au sein de votre propre domicile, ce qui implique un certain nombre de choses. Il est donc indispensable de veiller à ce que votre assurance couvre ce changement, afin qu’en cas de problème avec la garde, des tiers ou les enfants eux-mêmes, tout soit pris en charge.
Cependant, à part dans le cas très spécifique de l’embauche d’une assistante maternelle à domicile, les règles concernant l’assurance sont sensiblement les mêmes pour toutes les configurations.
Garde d’enfants : quelles assurances et garanties entrent en compte ?
La première chose à faire est donc de caractériser le type de garde dont vous bénéficiez. Celui-ci conditionnera ensuite les contrats d’assurance correspondants à votre situation. Cependant, dans le cadre d’une personne venant garder vos enfants à votre domicile, le contrat d’assurance habitation des parents et sa garantie de responsabilité civile peuvent toujours être invoqués en cas de problème, surtout si l’enfant est à l’origine d’un accident. Les parents sont responsables de leurs enfants mineurs et des personnes employées dans leur habitation. Il est donc indispensable, quel que soit le type d’aide que vous choisissez, de contacter votre compagnie d’assurance afin de connaître les spécificités de votre contrat.
Assurances et garde d’enfants : les proches
Il s’agit dans ce cas-là d’une aide-bénévole. Celle-ci est prise en charge par votre assurance multirisque habitation et la garantie de responsabilité civile pour les dommages corporels de l’enfant causés par un tiers, pour les dommages causés à autrui et dans le cas où la personne bénévole a un accident. La garantie de responsabilité civile de la garde bénévole peut aussi fonctionner. Famille, voisins ou amis sont donc logés à la même enseigne sous votre toit. Si votre enfant se blesse lui-même, il est conseillé de souscrire à des assurances où garanties annexes type « garantie contre les accidents de la vie » – dite GAV – ou assurance extrascolaire par exemple.
Assurances et garde d’enfants : la nounou
Il s’agit d’un cas de figure commun pour la garde des petits. Ici, c’est bel et bien votre assurance multirisque habitation qui couvre l’ensemble de la maison, biens et personnes, et la garantie de responsabilité civile s’applique aussi généralement à votre employé. N’hésitez pas à contacter votre compagnie d’assurance afin de vérifier. Si des dommages à des tiers sont causés dans l’habitation, par la nounou ou l’enfant, c’est votre assurance qui prendra tout en charge. Vous êtes donc responsable. En revanche, si votre enfant se blesse sous la garde de la nounou, votre assurance habitation ne le couvre pas. Vous pouvez donc opter pour une assurance extrascolaire ou regarder du côté des extensions de garanties de votre assurance habitation, comme la « garantie accidents de la vie » ou la « garantie individuelle ». Enfin, vous pouvez veiller à ce que la nounou dispose d’une assurance responsabilité civile professionnelle, même s’il ne s’agit pas d’une obligation dans le cas d’un salarié à domicile.
Assurances et garde d’enfants : l’assistante maternelle
Il n’est pas rare dans le cas de très jeunes enfants de faire appel à une assistante maternelle à domicile. Il s’agit d’une personne agréée, ce qui lui donne un statut un peu particulier. Au vu des exigences de sa profession, l’assistante maternelle souscrit obligatoirement à une assurance de responsabilité civile professionnelle. Pensez donc à impérativement lui demander le document. La responsabilité de l’assistante maternelle est généralement engagée si l’enfant se blesse ou s’il cause des dommages à un tiers. Plus généralement, en cas de problème survenu sous son gardiennage, elle est responsable, puisque les touts petits demandent à être surveillés à tous moments.
Assurances et garde d’enfants : fille au pair
La fille au pair qui s’occupe de vos enfants est considérée comme un membre du foyer. Son activité de garde est donc couverte par votre assurance multirisque habitation et la garantie de responsabilité civile. Il est cependant important de contacter votre assureur avant son arrivée afin de vérifier à ce que tout soit en ordre.
