Poêle à pétrole interdit en appartement : Pourquoi et quelles sont les alternatives ?
Le règlement de copropriété et/ou le bail de location peuvent interdire l’utilisation d’un poêle à pétrole en appartement. Son utilisation présente de nombreux risques et dangers pour les occupants : intoxication au monoxyde de carbone, brûlures, humidité et moisissure, incendie ou explosion. Il existe des alternatives plus écologiques et sécures comme le poêle à granulés, le radiateur électrique ou le poêle à infrarouge.
| 🏢 Peut-on utiliser un poêle à pétrole en appartement ? | Vous pouvez utiliser un poêle à pétrole en appartement sauf si votre bail de location et/ou le règlement de copropriété l’interdisent. Son usage reste déconseillé car le poêle à pétrole est dangereux pour la santé des occupants. |
|---|---|
| 😷 Est-ce qu'un poêle à pétrole peut dégager du monoxyde de carbone ? | Oui, un poêle à pétrole peut dégager du monoxyde de carbone s’il est mal entretenu ou s’il ne répond pas aux normes NF128 et marquage CE. |
❌ Pourquoi les poêles à pétrole sont interdits en appartement ?
Les poêles à pétrole sont interdits en appartement car leur utilisation peut être dangereuse :
- Risque pour la sécurité : combustible inflammable et émanation de monoxyde de carbone (CO)
- Problèmes de santé : pollution de l’air intérieur, humidité et moisissure dans le logement entraînant des troubles respiratoires
- Impact environnemental : émission de gaz à effet de serre (GES) et faible efficacité énergétique
☠️ Est-ce que le poêle à pétrole est dangereux pour la santé ?
Oui, le poêle à pétrole est un danger pour la santé des occupants car il rejette du dioxyde de carbone (CO₂) dans l’air. Certains modèles produisent un taux de CO² de 5 000 ppm (parties par million), supérieur à la limite réglementaire de 1 500 ppm, imposée par le Code de l’environnement. Un modèle mal entretenu ou trop ancien peut également produire des émanations de monoxyde de carbone (CO) ou du dioxyde d’azote (NO₂) ce qui rend le poêle à pétrole nocif car ces gaz sont toxiques !
Réglementations de sécurité concernant les poêles à pétrole
La réglementation sur la sécurité des poêles à pétrole est prévue dans le décret n°92-1280 du 10 décembre 1992.
Ce décret protège les consommateurs grâce à plusieurs mesures en :
- garantissant une performance énergétique minimale
- assurant la fiabilité des équipements pour la sécurité des consommateurs
- imposant aux fabricants de répondre aux normes D35-300 et NF 128
Ces normes certifient la stabilité thermique et mécanique, la sécurité du dispositif d’allumage, l’efficacité des dispositifs de sécurité, le débit calorifique, la qualité de la combustion, l’endurance et la conformité aux exigences de marquage CE.
La législation sur l'utilisation des poêles à pétrole dans les habitations
La législation sur l’utilisation des poêles à pétrole en habitation concerne :
- la ventilation du logement : selon les articles R171-10 à R171-13 du Code de la construction et de l’habitation, elle doit être continue dans la pièce où est installé le poêle à pétrole.
- le stockage des combustibles : l’arrêté du 1er juillet 2004 fixant les règles techniques et de sécurité applicables au stockage des produits pétroliers stipule que le pétrole doit être stocké dans un bidon de 20 litres maximum, fermé hermétiquement et stocké dans un endroit frais, sec, à l’abri du gel et des enfants.
Si vous ne pouvez pas respecter ces deux conditions, le poêle à pétrole est interdit.
Quelles sont les règles concernant les poêles à pétrole dans les appartements ?
Les règles d’utilisation du poêle à pétrole en appartement sont régies par la loi française, mais aussi par le règlement de copropriété, le bail de location et l’assurance habitation locataire ou propriétaire !
1️⃣ Lois sur le poêle à pétrole en appartement
Aucune loi n’interdit strictement l’utilisation d’un poêle à pétrole en appartement.
Mais les immeubles collectifs sont soumis aux mêmes règles que les maisons individuelles concernant la ventilation du logement et le stockage du combustible.
2️⃣ Le règlement de copropriété
La majorité des règlements de copropriété interdisent les appareils de chauffage à combustible liquide, comme le poêle à pétrole, s’ils ne sont pas raccordés à une évacuation. Si cette règle figure dans votre règlement de copropriété, alors le poêle à pétrole est interdit en appartement, que vous soyez propriétaire ou locataire.
3️⃣ Le bail de location
Le propriétaire bailleur peut interdire l’usage d’un poêle à pétrole en appartement dans le contrat de location. Toutefois, s’il omet d’inscrire cette règle, la loi prévoit dans l’article 1728 du Code civil que le locataire se doit “d'user de la chose louée en bon père de famille, et suivant la destination qui lui a été donnée par le bail, ou suivant celle présumée d'après les circonstances, à défaut de convention”.
En d’autres termes, en cas d’incendie, le locataire sera tenu personnellement responsable des dommages causés.
4️⃣ L’assurance habitation
Propriétaire ou locataire, votre assurance habitation peut couvrir les dommages d’un poêle à pétrole : incendie ou dégâts liés à une mauvaise combustion, mais sous conditions !
Pour être couverts, vous devez respecter toutes les conditions suivants :
- le poêle à pétrole doit être autorisé par le règlement de copropriété ET par votre bail
- vous avez déclaré l’appareil à votre assureur
- votre équipement respecte les normes de sécurité (NF128 et marquage CE)
- vous utilisez le poêle à pétrole en appartement, en dehors des parties communes
- vous stocker, au maximum, 20 L de combustible dans des contenants homologués
Si une seule de ces règles n’est pas respectée, alors l’assurance habitation peut refuser de vous indemniser en cas de sinistre !
🚫 Les risques d’un poêle à pétrole en appartement
Il existe deux catégories de risques avec un poêle à pétrole soufflant en appartement :
🩺 Risque de santé
Le principal danger du poêle à pétrole pour la santé est lié à sa combustion qui génère des émissions polluantes :
- dioxyde de carbone : à concentration élevée il devient néfaste et peut provoquer des irritations des yeux, maux de tête, fatigue, maux de gorge ou vertiges.
- monoxyde de carbone : un gaz inodore qui provoque des maux de tête, nausées, vomissements, perte de connaissance et qui peut entraîner la mort par asphyxie en cas d’exposition prolongée ou importante.
- dioxyde d’azote : une exposition prolongée provoque des troubles respiratoires, irrite les yeux, le nez et la gorge, et aggrave les symptômes des affections chroniques respiratoires (asthme, mucoviscidose, apnée du sommeil, etc.).
Pour réduire les risques de santé liés au dioxyde de carbone, au dioxyde d’azote et au monoxyde de carbone avec un poêle à pétrole, utilisez le ponctuellement, comme chauffage d’appoint et ventilez régulièrement votre logement !
L’humidité du poêle à pétrole est un aussi problème pour votre santé ! La combustion génère de l’humidité, voire de la condensation si votre logement est mal ventilé. Ce phénomène entraîne la formation de moisissure sur les murs ou le plafond de votre logement.
Les moisissures du poêle à pétrole provoquent les mêmes symptômes que ceux des émissions polluantes : irritation, toux, accumulation de mucus, essoufflement, allergies, infections pulmonaires, asthme, etc.
Si vous avez des problèmes d’hygrométrie, le poêle à pétrole en appartement est fortement déconseillé, préférez un poêle à gaz d’appoint !
🏠 Risque d’incendie et d’explosion
Pour réduire le risque d’incendie ou d’explosion du poêle à pétrole en appartement, vous devez respecter plusieurs règles :
- Remplir le réservoir ou manipuler le poêle à pétrole uniquement lorsqu’il est froid et éteint
- Déplacer le poêle à pétrole avec précaution pour éviter les fuites de combustible
- Allumer le poêle à pétrole en votre présence, sur de courtes périodes
🔍 Les alternatives à un poêle à pétrole en appartement
Poêle à granulés, radiateurs électriques ou poêle infrarouge : zoom sur les alternatives au poêle à pétrole en appartement !
Les poêles à granulés : une solution plus sûre et écologique
Le poêle à granulés est une solution de chauffage écologique et économique, pour laquelle l’État propose plusieurs aides financières comme MaPrimeRénov, les primes CEE ou le taux de TVA réduit. L’objectif est d’aider les ménages à financer leur travaux de rénovation énergétique et de les pousser à investir dans une solution de chauffage respectueuse de l’environnement.
Le prix moyen du poêle à granulé est de 3 115 €, hors pose. L’installation coûte entre 300 € et 1 800 €.
À l’achat, le poêle à granulé est plus cher mais il fonctionne comme chauffage principal, contrairement au poêle à pétrole en appartement ou en maison.
| 👍 Avantages | 👎 Inconvénients |
|---|---|
|
|
🏆 Découvrez notre top 3 des meilleures marques poêles à granulés et à bois
Les radiateurs électriques : praticité et sécurité
Le radiateur électrique coûte entre 25 € et 2 000 € (hors installation) selon son type : convecteur, à rayonnement, à inertie ou à accumulation. Le prix de la pose oscille entre 40 € et 200 €.
Si le prix est attractif, l’État ne fournit aucune aide financière pour l’installation de radiateurs électriques car il souhaite privilégier les énergies renouvelables. Le remplacement de radiateurs électriques est éligible à la prime CEE, entre 50 € et 100 € par radiateur sous conditions :
- remplacement de convecteurs anciens par des radiateurs à régulation électromécanique et à sortie d’air, marqués CE + NF
- logement achevé depuis plus de 2 ans
- équipements installés par un professionnel RGE.
| 👍 Avantages | 👎 Inconvénients |
|---|---|
|
|
Les poêles à gaz infrarouge : une autre alternative
Le poêle à infrarouge fonctionne au gaz donc il n’est pas éligible aux aides de l’État.
L’équipement coûte entre 70 € et 450 €. Il permet de chauffer une pièce jusqu’à 45 m².
| 👍 Avantages | 👎 Inconvénients |
|---|---|
|
|
❓ FAQ : Vos autres questions sur les poêles à pétrole en appartement
🌃 Peut-on laisser un poêle à pétrole la nuit ?
❌ Non, il est déconseillé de laisser un poêle à pétrole la nuit ! Le risque d’intoxication au poêle à pétrole est accru avec une utilisation continue et sans surveillance.
👶 Le poêle à pétrole est-il dangereux pour un bébé ?
✔️ Oui, le poêle à pétrole est dangereux pour un bébé ! En plus du danger pour sa santé et du risque d’incendie, votre nourrisson peut se brûler en touchant le poêle à pétrole.